OBJECTIFS

  Connaître les nouvelles obligations réglementaires dans le domaine de la santé, de la sécurité et/ou de l’environnement en fonction des activités.

  Transmettre toutes les informations utiles à la compréhension des exigences réglementaires.

  Actualiser la base de données réglementaire.

  Fournir un support portant sur l’ensemble des obligations (veille initiale).

METHODOLOGIE

Veille initiale :

  • État des lieux des exigences réglementaires.
  • Évaluation du respect de la réglementation en santé-sécurité et/ou environnement applicable.
  • Création d’un support regroupant les obligations réglementaires et le niveau de conformité par rapport à chaque exigence.
  • Actualisation de la base de données à intervalle défini selon convenance.

Veille périodique :

  • État des lieux des changements éventuels intervenus dans l’entreprise (nouvelles activités, nouveaux produits…).
  • Actualisation de la base de données.

Durée

Variable selon la taille de l’entreprise et la nature des activités.

Public

Toute entreprise (toute taille et secteurs d’activité) souhaitant connaître sa situation par rapport à la réglementation environnementale.

Coût et financement

Devis sur demande.

Intervenants

Consultants en santé et sécurité et/ou en environnement.